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Douane & documentation
Des formalités traitées avec le même soin que le fret.
Les envois internationaux exigent les bons documents au bon moment. NOVEX vous accompagne pour la documentation d’import et d’export et coordonne le dédouanement via des partenaires douaniers qualifiés, selon l’envoi et la destination.
NOVEX Logistics coordonne les formalités douanières via des partenaires douaniers. La partie qui effectue le dédouanement et les autorisations applicables dépendent de l’envoi ; les détails sont confirmés dans votre devis. Cette page est informative et ne constitue pas un conseil juridique.
Dédouanement import
Coordination des déclarations d’importation à destination via nos partenaires douaniers, y compris les documents que la douane demandera.
Dédouanement export
Coordination de la déclaration d’exportation au départ afin que les marchandises quittent correctement le territoire douanier.
Documents de transit (T1/T2)
Le cas échéant, documents de transit pour les marchandises circulant sous surveillance douanière, par exemple sur les corridors routiers Europe-Maroc.
Documentation commerciale
Conseils sur les factures commerciales, listes de colisage et documents de transport afin qu’ils soient complets et cohérents.
EUR.1 et documents d’origine
Le cas échéant, documents d’origine préférentielle tels que l’EUR.1, susceptibles de réduire les droits de douane dans le cadre d’accords commerciaux.
Questions fréquentes
NOVEX effectue-t-il lui-même le dédouanement ?
Le dédouanement est coordonné via nos partenaires douaniers. NOVEX veille à ce que la documentation soit préparée et transmise à la bonne partie au bon moment.
Qu’est-ce qu’un document T1 ?
Le T1 est un document de transit qui permet aux marchandises non Union de circuler sous surveillance douanière dans le territoire douanier de l’UE sans acquitter de droits avant d’atteindre leur destination. Son application dépend de l’origine et du statut des marchandises.
Pouvez-vous m’indiquer les droits et taxes à l’avance ?
Les droits dépendent de la classification HS, de l’origine et de la destination. Nous pouvons indiquer le cadre applicable via nos partenaires, mais l’évaluation finale relève de l’autorité douanière.
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